Déposée le 1 avril 1996 par HETZEL Jean et LEON Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM'ISO 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Les déposants sont HETZEL Jean, domicilié(e) 115 rue de la croix-nivert, 75015 PARIS - France et LEON Jean-Marc, domicilié(e) 10 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HETZEL Jean - France.
La marque FORM'ISO 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HETZEL Jean - 115 rue de la croix-nivert, 75015 PARIS - France
LEON Jean-Marc - 10 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 78000 VERSAILLES - France
HETZEL Jean - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau: - Conseils, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications: - Agence de presse et d'informations.Education, formations, activités culturelles: - Organisations et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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